Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROSERAIE
Numéro de dépôt :
1049995
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque LA ROSERAIE
Déposée le 26 avril 1978 par MALLET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA ROSERAIE est expirée depuis le 26 avril 1988.
MALLET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052